Mentions légales

**Mentions Légales**

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site leptitlapin l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

**1. Édition du site**

Le présent site, accessible à l’URL [URL du site] (ci-après le « Site »), est édité par :

L'entreprise : leptitlapin
Adresse du siège social : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
Téléphone : (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER)
E-mail : contact@leptitlapin.com
Forme juridique : [Forme juridique de l'entreprise (ex: SARL, SAS, EI)]
Capital social (si applicable) : [Montant du capital social]
Numéro d'immatriculation au RCS / SIRET : [Numéro d'immatriculation RCS ou SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : [Numéro de TVA]

**2. Directeur de la publication**

Le directeur de la publication du Site est [Nom du responsable].

**3. Hébergement du site**

Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé 151 O’Connor Street Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada, avec le numéro de téléphone : 1-613-241-2828.

**4. Propriété intellectuelle**

Tous les éléments du site leptitlapin sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de leptitlapin. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de leptitlapin.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

**5. Données personnelles**

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible dans la section dédiée du Site.

**6. Cookies**

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**7. Médiation de la consommation**

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, leptitlapin adhère au service de médiation [Nom du médiateur de la consommation, ex : FEVAD, CM2C, etc.] dont les coordonnées sont les suivantes : [Adresse du médiateur] – [Site internet du médiateur]. Après démarche préalable écrite des consommateurs auprès de leptitlapin, le Service du médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti.

**8. Droit applicable et attribution de juridiction**

Tout litige en relation avec l’utilisation du site leptitlapin est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.