Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

**Préambule**

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent de manière exclusive les ventes de produits réalisées par la société leptitlapin (ci-après "le Vendeur") via son site de commerce électronique accessible à l'adresse [URL de votre site Shopify, ex: www.leptitlapin.com] (ci-après "le Site"), à tout consommateur non professionnel (ci-après "le Client") souhaitant procéder à un achat.

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation préalable et sans réserve des présentes CGV, que le Client reconnaît avoir lues, comprises et acceptées. Ces CGV peuvent être modifiées à tout moment, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande.

**Article 1. Identité du Vendeur**

Nom de la société : leptitlapin
Adresse du siège social : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
Adresse e-mail : contact@leptitlapin.com
Numéro de téléphone : (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER)

**Article 2. Champ d'application**

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes conclues entre le Vendeur et le Client sur le Site. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les Clients.

Les CGV sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

**Article 3. Produits**

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur apporte le plus grand soin à la présentation des produits et des services sur le Site. Les photographies illustrant les produits ne constituent pas un document contractuel.

Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le Vendeur. Les informations, caractéristiques, photographies et graphismes présentés sur le Site sont donnés à titre indicatif et n'engagent nullement le Vendeur. En cas d'erreur ou d'omission, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée.

**Article 4. Prix**

Les prix des produits sont indiqués en Euros (€) et sont toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont facturés en supplément, sont indiqués avant la validation de la commande par le Client et sont calculés en fonction de la nature, du poids, du volume des produits et du mode de livraison choisi.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

**Article 5. Commande**

Pour passer commande, le Client doit suivre les étapes suivantes :
1.  Sélectionner le(s) produit(s) souhaité(s) et l'ajouter/les ajouter au panier.
2.  Accéder au panier et vérifier le détail de la commande (produits, quantités, prix).
3.  Cliquer sur "Commander" ou "Passer à la caisse".
4.  Renseigner les informations nécessaires à la livraison et à la facturation.
5.  Choisir le mode de livraison et de paiement.
6.  Vérifier l'ensemble des informations et accepter expressément les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet.
7.  Valider le paiement.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. La validation de la commande par le Client implique l'obligation pour ce dernier de payer le prix indiqué.

**Article 6. Validation de la Commande**

La commande n'est définitivement enregistrée qu'après validation du paiement par le Client. Le Vendeur accusera réception de la commande par courrier électronique à l'adresse email renseignée par le Client, comprenant un récapitulatif des produits commandés, le prix, les frais de livraison et les présentes CGV.

Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou en cas de suspicion de fraude.

**Article 7. Paiement**

Le paiement des achats s'effectue au choix du Client par les moyens suivants :
*   Cartes bancaires (Visa, MasterCard, American Express, etc.) via une plateforme de paiement sécurisée.
*   Autres moyens de paiement éventuellement proposés sur le Site (ex: PayPal, Apple Pay, etc.).

Le paiement est entièrement sécurisé. Le Vendeur n'a pas accès aux données de paiement du Client. Le paiement est irrévocable sauf dans les cas prévus par les présentes CGV concernant le droit de rétractation ou l'absence de livraison.

**Article 8. Livraison**

Les produits achetés sur le Site sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans les meilleurs délais après la validation de la commande et du paiement.

Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif lors du processus de commande et peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. En cas de retard de livraison, le Client peut contacter le Vendeur à l'adresse contact@leptitlapin.com.

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, le Client bénéficie de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 216-2 du Code de la consommation.

Les risques liés aux produits sont transférés au Client au moment de la réception des produits. Il appartient au Client de vérifier l'état des produits lors de la livraison et de formuler toute réserve si nécessaire sur le bon de livraison du transporteur, ou de refuser le colis si celui-ci est endommagé.

**Article 9. Droit de Rétractation**

Conformément aux dispositions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision au Vendeur par une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique) à l'adresse : contact@leptitlapin.com ou par le formulaire de rétractation disponible sur le Site.

Le Client devra retourner les produits neufs, dans leur emballage d'origine, complets (avec accessoires, notices, etc.), non portés, non lavés, dans un état permettant leur recommercialisation à l'adresse suivante : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Les frais de retour sont à la charge du Client.

En cas d'exercice du droit de rétractation, le Vendeur remboursera le Client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que le Client ait choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par le Vendeur), sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle le Vendeur est informé de la décision du Client de se rétracter. Le remboursement s'effectuera en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client.

Le Vendeur peut différer le remboursement jusqu'à la réception des produits ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve d'expédition des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

**Article 10. Garanties**

Tous les produits vendus par le Vendeur bénéficient des garanties légales de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

*   **Garantie légale de conformité :** Le Vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
*   **Garantie des vices cachés :** Le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Pour toute demande de garantie, le Client doit contacter le Vendeur par e-mail à contact@leptitlapin.com.

**Article 11. Responsabilité**

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

**Article 12. Données Personnelles**

Les informations nominatives et données personnelles concernant le Client sont nécessaires à la gestion de la commande et aux relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 du 27 avril 2016, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, le Client peut contacter le Vendeur par e-mail à contact@leptitlapin.com.

Pour plus d'informations sur la collecte, le traitement et la protection des données personnelles, le Client est invité à consulter la Politique de Confidentialité du Site.

**Article 13. Propriété Intellectuelle**

Tous les éléments du Site (textes, images, visuels, sons, logos, marques, logiciels, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Vendeur.

**Article 14. Preuve**

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

**Article 15. Indépendance des Clauses**

Si l'une quelconque des clauses des présentes CGV venait à être déclarée nulle ou non opposable par une décision de justice, les autres clauses conserveraient toute leur force et leur portée.

**Article 16. Droit Applicable et Litiges**

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

En cas de contestation ou de réclamation, le Client s'adressera en priorité au Vendeur pour obtenir une solution amiable par e-mail à contact@leptitlapin.com ou par téléphone au (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER).

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige qui n'aurait pas pu être résolu amiablement, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. La liste des médiateurs agréés est disponible sur le site de la Commission d'Évaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation (CECMC). Le Vendeur adhère au service de médiation dont les coordonnées seront communiquées ultérieurement sur le site ou sur simple demande.

Le Client peut également utiliser la plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL) mise en place par la Commission Européenne, accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.